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Marques déposées par la société étrangère Océ-Technologies B.V
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OCÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCÉ
Océ-Technologies B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1450848
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2018

Présentation de la marque OCÉ

Déposée le 19 février 1988 par la société étrangère Océ-Technologies B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCÉ »

Le déposant est la société étrangère Océ-Technologies B.V domicilié(e) St. Urbanusweg 43,5914 CA VENLO,PAYS-BAS (dossier no 2376089) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2376089) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCÉ est expirée depuis le 19 février 2018.

Océ-Technologies B.V a également déposé les autres marques suivantes : OCÉ , OCÉ


Océ-Technologies B.V. Société de droit néerlandais - St. Urbanusweg 43,5914 CA VENLO,PAYS-BAS (dossier no 2376089) - Pays-Bas


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2376089) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2102250 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 8 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242510 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 25 novembre 1997 - Concession de licence n°246149 - Publication au BOPI 1997-11-25

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376089 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Matériaux pour la reproduction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.